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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFACTO
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FACTORY 3D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACTORY 3D
DEFACTO, SAS

Numéro de dépôt :
4273500
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
FACTORY 3D de DEFACTO

Présentation de la marque FACTORY 3D

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFACTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACTORY 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFACTO domicilié(e) 157 BOULEVARD Macdonald - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 786 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFACTO, M. Karim TAMARAT domicilié(e) 157 BOULEVARD Macdonald - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FACTORY 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTORY 3D arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

DEFACTO a également déposé les autres marques suivantes : SEPADEF , Paris La Défense


DEFACTO, SAS - 157 BOULEVARD Macdonald - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 794786731


DEFACTO, M. Karim TAMARAT - 157 BOULEVARD Macdonald - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) .